Recherche de questions (12^e législature)

• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19481 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 4 août 2003
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19480 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : sports

  Titre : jeux olympiques

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19479 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19478 de M. Denis Merville

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19477 de M. Philippe Douste-Blazy

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19476 de M. Philippe Dubourg

  Rubrique : préretraites

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19475 de M. Philippe Dubourg

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19474 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19473 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19472 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 8 septembre 2003