Recherche de questions (12^e législature)

• 2 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19411 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 2 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19410 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 2 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19409 de M. Daniel Fidelin

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 2 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19408 de M. Daniel Fidelin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 2 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19407 de M. Alain Marleix

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements publics et privés

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 2 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19406 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : transports urbains

  Titre : tramways

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 2 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19405 de Mme Geneviève Colot

  Rubrique : étrangers

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 2 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19404 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes bancaires

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 2 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19403 de M. Jean-François Mancel

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 2 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19402 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats jeunes

  Réponse publiée le 3 août 2004