Recherche de questions (12^e législature)

• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18651 de Mme Cécile Gallez

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18650 de M. Patrick Balkany

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18649 de M. Philippe Pemezec

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : pédagogie

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18648 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18647 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18646 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : sports

  Titre : équitation

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18645 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18644 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18643 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18642 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse