Recherche de questions (12^e législature)

• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18591 de M. Michel Hunault

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18590 de M. Michel Hunault

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18589 de M. Michel Hunault

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18588 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : CRPF

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18587 de M. Michel Heinrich

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18586 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18585 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18584 de M. Claude Girard

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18583 de M. Claude Girard

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18582 de M. Claude Girard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 28 juillet 2003