Recherche de questions (12^e législature)

• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18301 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : agriculture

  Titre : truffes

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18300 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : étrangers

  Titre : FASILD

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18299 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18298 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18297 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18296 de M. Gilles Bourdouleix

  Rubrique : état civil

  Titre : fiches

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18295 de M. François Goulard

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18294 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18293 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Nouvelle-Calédonie

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18292 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : postes

  Titre : timbres

  Réponse publiée le 14 juillet 2003