Recherche de questions (12^e législature)

• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17243 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : terrasse du Trocadéro

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17242 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : défense

  Titre : défense civile

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17241 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17240 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police et gendarmerie

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17239 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17238 de M. Jean-Pierre Dupont

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17237 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17236 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans, commerçants et industriels : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17235 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17234 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Réponse publiée le 13 avril 2004