Recherche de questions (12^e législature)

• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16838 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16837 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : professions libérales

  Titre : sociétés

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16836 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16835 de M. Hervé Novelli

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16834 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16833 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16832 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16831 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16830 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16829 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 30 juin 2003