Recherche de questions (12^e législature)

• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16438 de M. Claude Birraux

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16437 de M. Antoine Carré

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16436 de M. Philippe de Villiers

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16435 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : entreprises

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16434 de M. Pierre Lang

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16433 de M. Antoine Herth

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16432 de M. Jean-Marie Rolland

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16431 de M. Antoine Herth

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16430 de M. Claude Birraux

  Rubrique : santé

  Titre : schizophrénie

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16429 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 27 janvier 2004