Recherche de questions (12^e législature)

• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16122 de M. Yves Cochet

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel électrique et électronique

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16121 de M. Yves Cochet

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16120 de M. Yves Cochet

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16119 de M. Rudy Salles

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : prévention

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16118 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16117 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16116 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16115 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : mort

  Titre : pompes funèbres

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16114 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : santé

  Titre : schizophrénie

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16113 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 29 septembre 2003