Recherche de questions (12^e législature)

• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112297 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : lieux de mémoire

  Réponse publiée le 10 avril 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112296 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Question sans réponse
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112295 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112294 de M. André Chassaigne

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112293 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 1er mai 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112292 de Mme Paulette Guinchard

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : réglementation

  Question sans réponse
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112291 de M. Christophe Guilloteau

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes et piétons

  Question sans réponse
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112290 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112289 de M. Patrick Roy

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Réponse publiée le 1er mai 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112288 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : opticiens lunetiers

  Réponse publiée le 27 mars 2007