Recherche de questions (12^e législature)

• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10670 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10669 de M. Laurent Fabius

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10668 de M. Jérôme Lambert

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : palais de la Découverte

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10667 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10666 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières et taxe d'habitation

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10665 de M. Jean-Claude Bateux

  Rubrique : voirie

  Titre : A 150 et RN 15

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10664 de M. Armand Jung

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10663 de M. Armand Jung

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10662 de M. Armand Jung

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10661 de M. Armand Jung

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux

  Réponse publiée le 19 mai 2003