Recherche de questions (12^e législature)

• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9061 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : transfert des cendres de George Sand au Panthéon

  Réponse publiée le 20 avril 2004
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9060 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Andorre

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9059 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9058 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : OPCVM

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9057 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : fonctionnement

  Question sans réponse
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9056 de M. Jean Bardet

  Rubrique : nationalité

  Titre : certificats

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9055 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9054 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : vin

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9053 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : vin

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9052 de M. Olivier Dassault

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : URSSAF

  Réponse publiée le 7 avril 2003