Recherche de questions (12^e législature)

• 9 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 8354 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 9 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 8353 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 9 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 8352 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : industrie

  Titre : pharmacie

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 9 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 8351 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 9 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 8350 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : Conseil national de la vie associative

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 9 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 8349 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 9 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 8348 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Question sans réponse
• 9 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 8347 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 9 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 8346 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : étrangers

  Titre : réfugiés

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 9 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 8345 de M. André Santini

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 31 mars 2003