Recherche de questions (12^e législature)

• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7819 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : instituts de formation en soins infirmiers

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7818 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7817 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices départementaux

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7816 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7815 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7814 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7813 de M. Jean-Yves Hugon

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question sans réponse
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7812 de M. Georges Fenech

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7811 de M. Georges Fenech

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7810 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : techniciens de laboratoire

  Réponse publiée le 3 février 2003