Recherche de questions (12^e législature)

• 2 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 7749 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 2 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 7748 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : comptabilité

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 2 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 7747 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 2 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 7746 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : régies

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 2 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 7745 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : urbanisme

  Titre : politique foncière

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 2 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 7744 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question sans réponse
• 2 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 7743 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 2 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 7742 de M. Francis Delattre

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 2 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 7741 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens et anesthésistes réanimateurs

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 2 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 7740 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : agriculture

  Titre : protection des végétaux

  Réponse publiée le 31 mars 2003