Recherche de questions (12^e législature)

• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111741 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111740 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : diabète

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111739 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111738 de M. Alain Rodet

  Rubrique : baux

  Titre : fermage

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111737 de M. Jean-Michel Bertrand

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111736 de M. Christian Kert

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111735 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111734 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111733 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Cambodge

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111732 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 27 février 2007