Recherche de questions (12^e législature)

• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111731 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : animaux

  Titre : poissons et crustacés

  Réponse publiée le 8 mai 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111730 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111729 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111728 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111727 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111726 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111725 de M. Manuel Valls

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111724 de M. André Vallini

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111723 de M. Jean-Claude Viollet

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : réglementation

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111722 de M. Jean-Claude Viollet

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : frais de déplacement

  Question sans réponse