Recherche de questions (12^e législature)

• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6703 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Calais Amiens

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6702 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6701 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6700 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : poissons

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6699 de M. François Lamy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6698 de M. Albert Facon

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6697 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : handicapés

  Titre : polyhandicapés

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6696 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Question sans réponse
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6695 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6694 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : techniciens de laboratoire

  Réponse publiée le 6 janvier 2003