Recherche de questions (12^e législature)

• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6264 de M. André Schneider

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6263 de M. Jacques Bobe

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6262 de M. Jean Michel

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6261 de M. Jacques Bobe

  Rubrique : élevage

  Titre : prime herbagère agro-environnementale

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6260 de M. Maurice Giro

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6259 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6258 de M. Léon Vachet

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : conseillers pédagogiques

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6257 de M. André Chassaigne

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6256 de M. Daniel Paul

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : services extérieurs

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6255 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 27 janvier 2003