Recherche de questions (12^e législature)

• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6234 de M. Michel Diefenbacher

  Rubrique : agriculture

  Titre : céréales

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6233 de M. Philippe Dubourg

  Rubrique : voirie

  Titre : routes nationales

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6232 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6231 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : finances publiques

  Titre : déficits publics

  Question sans réponse
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6230 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6229 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux administratifs

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6228 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée du Quai Branly

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6227 de M. Jean Roatta

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6226 de M. Jean Roatta

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : techniciens de laboratoire

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6225 de M. Jean Roatta

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 27 janvier 2003