Recherche de questions (12^e législature)

• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6069 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6068 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6067 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices départementaux

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6066 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices départementaux

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6065 de M. Marcel Cabiddu

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6064 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices départementaux

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6063 de M. Jean-Louis Bianco

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres ouverts

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6062 de M. Damien Alary

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6061 de M. Damien Alary

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6060 de M. Damien Alary

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : personnel de surveillance

  Réponse publiée le 27 janvier 2003