Recherche de questions (12^e législature)

• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5909 de M. Rodolphe Thomas

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5908 de M. Daniel Paul

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5907 de M. Michel Voisin

  Rubrique : sports

  Titre : tir

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5906 de M. Michel Voisin

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5905 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5904 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : poissons

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5903 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5902 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : défense

  Titre : politique de la défense

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5901 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 5900 de M. Michel Pajon

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 10 mars 2003