Recherche de questions (12^e législature)

• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3424 de M. Rudy Salles

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : IUT

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3423 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : associations

  Titre : handicapés

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3422 de M. François Sauvadet

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : viandes

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3421 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3420 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3419 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : travail

  Titre : travail de nuit

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3418 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3417 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3416 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3415 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 3 août 2004