Recherche de questions (12^e législature)

• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2354 de M. Serge Roques

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2353 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2352 de M. Gérard Lorgeoux

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2351 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2350 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2349 de M. Serge Roques

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2348 de M. Jean Ueberschlag

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2347 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2346 de M. Gérard Lorgeoux

  Rubrique : marchés publics

  Titre : collectivités territoriales

  Question sans réponse
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2345 de M. Gérard Lorgeoux

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Réponse publiée le 5 octobre 2004