Recherche de questions (12^e législature)

• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2334 de M. André Berthol

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2333 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Question sans réponse
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2332 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : santé

  Titre : diabète

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2331 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : cadastre

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2330 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2329 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections cantonales

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2328 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2327 de M. René Rouquet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2326 de M. René Rouquet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : CHU

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2325 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 10 février 2003