Recherche de questions (12^e législature)

• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2174 de M. Armand Jung

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2173 de M. Armand Jung

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2172 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2171 de M. François Vannson

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2170 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : voirie

  Titre : tunnels

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2169 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 20

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2168 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2167 de M. Damien Alary

  Rubrique : secteur public

  Titre : services publics

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2166 de M. David Habib

  Rubrique : industrie

  Titre : chimie

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2165 de M. David Habib

  Rubrique : communes

  Titre : finances

  Réponse publiée le 13 janvier 2003