Recherche de questions (12^e législature)

• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2154 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police et gendarmerie

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2153 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : police

  Titre : renseignements généraux

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2152 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : reboisement

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2151 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2150 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : outre-mer

  Titre : collectivité départementale : Mayotte

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2149 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2148 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2147 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2146 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : écologie : services extérieurs

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 2 septembre 2002

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  Question écrite n° 2145 de M. André Flajolet

  Rubrique : services

  Titre : gardiennage

  Question sans réponse