Recherche de questions (12^e législature)

• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1564 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1563 de M. Antoine Carré

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1562 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1561 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1560 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocations familiales

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1559 de M. Gérard Léonard

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1558 de M. Christian Jeanjean

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 11 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1557 de M. Christian Jeanjean

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1556 de M. Christian Jeanjean

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1555 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse