Recherche de questions (12^e législature)

• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1504 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1503 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : assurances

  Titre : compagnies

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1502 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 11 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1501 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1500 de M. Jacques Barrot

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1499 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1498 de M. Antoine Herth

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : malgré-nous

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1497 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1496 de M. Louis Guédon

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1495 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002