Recherche de questions (12^e législature)

• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111121 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111120 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : tauromachie

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111119 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : matériel roulant

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111118 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111117 de M. Étienne Blanc

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111116 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agriculture

  Titre : GAEC

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111115 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111114 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111113 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : musique

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111112 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 20 février 2007