Recherche de questions (12^e législature)

• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1104 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 9 septembre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1103 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 23 septembre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1102 de M. Hervé de Charette

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1101 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 30 septembre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1100 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : INALCO

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1099 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : communes

  Titre : finances

  Réponse publiée le 16 septembre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1098 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : conservation

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1097 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : Ukraine

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1096 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : statistiques

  Réponse publiée le 23 septembre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1095 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : postes

  Titre : chèques postaux

  Réponse publiée le 4 novembre 2002