Recherche de questions (12^e législature)

• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110183 de M. Patrick Roy

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110182 de M. François Liberti

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110181 de M. Georges Hage

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention fiscale avec la Belgique

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110180 de M. Georges Hage

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets industriels

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110179 de M. Éric Raoult

  Rubrique : transports urbains

  Titre : autobus

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110178 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110177 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110176 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110175 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110174 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question sans réponse