Recherche de questions (12^e législature)

• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118103 de M. Christophe Masse

  Rubrique : agriculture

  Titre : maraîchage

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118102 de M. Christophe Masse

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118101 de M. Christophe Masse

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118100 de M. Christophe Masse

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : centres médico-sociaux

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118099 de M. François-Xavier Villain

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : CODEVI

  Réponse publiée le 10 avril 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118098 de M. Jean Glavany

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé et solidarités : personnel

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118097 de M. Jean Glavany

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118096 de M. Jean Glavany

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118095 de M. Jean Glavany

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 13 février 2007

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  Question écrite n° 118094 de M. François Lamy

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 27 mars 2007