Recherche de questions (12^e législature)

• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115175 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme et obésité

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115174 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : jeux vidéo

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115173 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115172 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115171 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : stagiaires

  Réponse publiée le 24 avril 2007
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115170 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115169 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport biométrique

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115168 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : communes

  Titre : conseillers municipaux

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115167 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : radars

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115166 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 10 avril 2007