Recherche de questions (12^e législature)

• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40127 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40126 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : revendications

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40125 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40124 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40123 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : drogue

  Titre : trafic

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40122 de M. François Grosdidier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : veuves

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40121 de M. Jacques Domergue

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40120 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40119 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : étrangers

  Titre : zones d'attente

  Question sans réponse
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 40118 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : transports aériens

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 31 août 2004