Recherche de questions (13^e législature)

• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1647 de M. François Vannson

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1646 de M. Albert Facon

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : cliniques

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1645 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : La Réunion

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1644 de M. Jacques Valax

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 88

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1643 de Mme Jacqueline Maquet

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1642 de M. Jean-René Marsac

  Rubrique : communes

  Titre : création

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1641 de Mme George Pau-Langevin

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : marché aux puces

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1640 de M. Guy Delcourt

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1639 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : étrangers

  Titre : conditions d'entrée et de séjour

  Réponse publiée le 9 décembre 2011
• 29 novembre 2011

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  Question orale sans débat n° 1638 de Mme Gisèle Biémouret

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 9 décembre 2011