Recherche de questions (13^e législature)

• 23 novembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3673 de M. Michel Sordi

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

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• 23 novembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3672 de M. Serge Janquin

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : statut

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• 23 novembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3671 de M. Yves Albarello

  Rubrique : finances publiques

  Titre : emprunts

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• 23 novembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3670 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

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• 23 novembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3669 de M. François Rochebloine

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

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• 23 novembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3668 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Areva

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• 23 novembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3667 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : travail

  Titre : heures supplémentaires

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• 23 novembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3666 de M. Claude Leteurtre

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Areva

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• 23 novembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3665 de Mme Huguette Bello

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Question posée en séance
• 23 novembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3664 de M. Jean-Pierre Marcon

  Rubrique : droit pénal

  Titre : agressions sexuelles

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