Recherche de questions (13^e législature)

• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 343 de M. Franck Riester

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 342 de M. Marc Joulaud

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 341 de M. Claude Bodin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 340 de M. Didier Gonzales

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 6

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 339 de M. François Calvet

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 116

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 338 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 337 de M. Damien Meslot

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : radars

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 336 de M. Christian Kert

  Rubrique : État

  Titre : météorologie

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 335 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : santé

  Titre : endométriose

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 334 de Mme Martine Pinville

  Rubrique : urbanisme

  Titre : autorisations d'urbanisme

  Réponse publiée le 11 juin 2008