Recherche de questions (13^e législature)

• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 333 de M. David Habib

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 332 de Mme Marisol Touraine

  Rubrique : télécommunications

  Titre : haut débit

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 331 de M. Jean Mallot

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 330 de Mme Annick Girardin

  Rubrique : outre-mer

  Titre : COM : Saint-Pierre-et-Miquelon

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 329 de M. Jean-Luc Pérat

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 328 de Mme George Pau-Langevin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 327 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 326 de M. François Rochebloine

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : désarmement

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 325 de M. Pierre Lang

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Charbonnages de France

  Réponse publiée le 11 juin 2008
• 10 juin 2008

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  Question orale sans débat n° 324 de Mme Huguette Bello

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : La Réunion

  Réponse publiée le 11 juin 2008