Recherche de questions (13^e législature)

• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9728 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9727 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : désarmement

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9726 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : État

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9725 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : État

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9724 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9723 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : État

  Titre : réforme

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9722 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Caisse des dépôts et consignations

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9721 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : véhicules motorisés

  Réponse publiée le 29 septembre 2009
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9720 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : véhicules motorisés

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 13 novembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 9719 de M. Patrick Labaune

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale d'hommage aux morts pour la France

  Réponse publiée le 5 février 2008