Recherche de questions (13^e législature)

• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9392 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique à l'égard des personnes âgées

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9391 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique à l'égard des personnes âgées

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9390 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9389 de M. Jean-Frédéric Poisson

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9388 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9387 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 6 octobre 2009
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9386 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9385 de M. Régis Juanico

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9384 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 6 novembre 2007

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  Question écrite n° 9383 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question close sans réponse le 19 juin 2012