Recherche de questions (13^e législature)

• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8321 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8320 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 17 mars 2009
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8319 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8318 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : entreprises

  Titre : charges

  Réponse publiée le 16 mars 2010
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8317 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : urbanisme

  Titre : rénovation urbaine

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8316 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guadeloupe et Martinique

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8315 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8314 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8313 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8312 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : contentieux

  Réponse publiée le 29 janvier 2008