Recherche de questions (13^e législature)

• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7745 de Mme Françoise Olivier-Coupeau

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7744 de M. Christophe Bouillon

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7743 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 18 août 2009
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7742 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : travail

  Titre : négociations

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7741 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : personnel

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7740 de M. Jean Grenet

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7739 de M. Georges Mothron

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Question close sans réponse le 22 janvier 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7738 de M. Éric Raoult

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7737 de M. Michel Lefait

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : assurance complémentaire

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 16 octobre 2007

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  Question écrite n° 7736 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agriculture

  Titre : bâtiments agricoles

  Réponse publiée le 29 janvier 2008