Recherche de questions (13^e législature)

• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4958 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Question close sans réponse le 8 janvier 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4957 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4956 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : droit pénal

  Titre : agressions sexuelles

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4955 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4954 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4953 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 25 mai 2010
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4952 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : police

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4951 de M. Xavier Breton

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : réparation automobile

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4950 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 26 janvier 2010
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4949 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : conservation

  Réponse publiée le 8 janvier 2008