Recherche de questions (13^e législature)

• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115403 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115402 de M. Rémi Delatte

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 18 octobre 2011
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115401 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : collectivités territoriales

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115400 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : collectivités territoriales

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115399 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : collectivités territoriales

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115398 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : collectivités territoriales

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115397 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : collectivités territoriales

  Réponse publiée le 15 novembre 2011
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115396 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : collectivités territoriales

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115395 de M. Patrick Lebreton

  Rubrique : outre-mer

  Titre : aménagement du territoire

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 26 juillet 2011

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  Question écrite n° 115394 de M. François Brottes

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : culture et communication : archives

  Réponse publiée le 30 août 2011