Recherche de questions (13^e législature)

• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1751 de M. Jean Grenet

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : espaces littoraux

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1750 de M. Paul Jeanneteau

  Rubrique : police

  Titre : police nationale

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1749 de M. Jean-Pierre Dupont

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1748 de Mme Marguerite Lamour

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question posée en séance
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1747 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1746 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : matériels

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1745 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1744 de M. Gérard Gaudron

  Rubrique : voirie

  Titre : A 3

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1743 de Mme Colette Langlade

  Rubrique : enseignement

  Titre : carte scolaire

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1742 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : usine de méthanisation

  Réponse publiée le 29 février 2012