Recherche de questions (13^e législature)

• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1741 de Mme Sandrine Mazetier

  Rubrique : transports urbains

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1740 de Mme Marie-Lou Marcel

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1739 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : État

  Titre : domaine privé

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1738 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Martinique

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1737 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1736 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnisation

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1735 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : voirie

  Titre : A 1

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1734 de Mme Martine Faure

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1733 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : famille

  Titre : planning familial

  Réponse publiée le 29 février 2012
• 21 février 2012

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  Question orale sans débat n° 1732 de M. Régis Juanico

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : CHU

  Réponse publiée le 29 février 2012