Recherche de questions (13^e législature)

• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126523 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : agriculture

  Titre : irrigation

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126522 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 6 mars 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126521 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : agriculture

  Titre : betteraves à sucre

  Réponse publiée le 14 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126520 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 3 avril 2012
• 24 janvier 2012

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  Question écrite n° 126519 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : administration

  Titre : parc automobile

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 25 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3871 de Mme Sandrine Mazetier

  Rubrique : TVA

  Titre : création

  Question posée en séance
• 25 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3870 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance
• 25 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3869 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : politique économique

  Titre : pouvoir d'achat

  Question posée en séance
• 25 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3868 de M. Alain Marty

  Rubrique : État

  Titre : organisation

  Question posée en séance
• 25 janvier 2012

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  Question au Gouvernement n° 3867 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : TVA

  Titre : création

  Question posée en séance