Recherche de questions (13^e législature)

• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1703 de M. Michel Lefait

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : régions en difficulté

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1702 de M. Christian Hutin

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1701 de Mme Frédérique Massat

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1700 de M. Christian Eckert

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1699 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1698 de M. Pascal Brindeau

  Rubrique : communes

  Titre : urbanisme

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1697 de M. Michel Hunault

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1696 de M. Philippe Folliot

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : parcs d'attractions

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1695 de M. Jean-Paul Lecoq

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 3 février 2012
• 24 janvier 2012

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  Question orale sans débat n° 1694 de Mme Martine Billard

  Rubrique : travail

  Titre : travail le dimanche

  Réponse publiée le 3 février 2012