Recherche de questions (13^e législature)

• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 123832 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 17 janvier 2012
• 8 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3737 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : presse et livres

  Titre : journalistes

  Question posée en séance
• 8 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3736 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Question posée en séance
• 8 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3735 de M. Guy Delcourt

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 8 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3734 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question posée en séance
• 8 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3733 de M. Serge Blisko

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Question posée en séance
• 8 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3732 de M. Claude Birraux

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Question posée en séance
• 8 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3731 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question posée en séance
• 8 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3730 de M. Joël Regnault

  Rubrique : Union européenne

  Titre : États membres

  Question posée en séance
• 8 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3729 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : industrie

  Titre : chimie

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